Les conditions indiquées sont réputées connues et acceptées par nos clients. L'établissement d'une commande implique l'acceptation de nos clauses sans réserves.

1. Distributions et spécifications des Articles :
Les articles et tarifs contenus sur notre site ou nos catalogues ne sont fournis qu'à titre indicatif, des produits peuvent être arrêtés et remplacés par des produits de substitutions de qualité équivalente ou supérieure.
Les articles proposés sur notre site ne sont en aucun cas des articles provenant des marques citées (tel que Harley ®, Honda ®, Yamaha ®, Suzuki ®, Kawasaki ® ... qui sont des marques déposées) mais des pièces adaptables provenant de nos différents fournisseurs.
Certaines photos d'articles sont également illustratives, la forme de l'article pouvant changé en fonction du modèle de la moto et de ces points de fixations (ex: selle, porte-paquet, pare-cylindre, kit de fixation pare-brise,etc...)
Nous nous réservons le droit de ne plus distribuer un fournisseur ou un article.
les pièces spécifiques que nous commercialisons sont prévues pour être montées sur la moto d'origine, nous ne pourrions être tenu responsable de la non-conformité de la pièce en cas de problème de montage si celle-ci est montée sur un model de moto autre que celui prévu initiallement et indiqué sur la fiche article du site.

2. Prix :
Tous les prix de notre catalogue sont nets TTC au tarif en vigueur et affichés hors taxe pour les pays étranger et Dom Tom et sont susceptibles d'être modifiés en fonction des augmentations de nos fournisseurs ou d'un ajustement par rapport à une monnaie telle que le $US Dollar. Les frais d'envoi sont facturés en plus selon le barème en vigueur et le poids du colis (en savoir +).
Les prix publics peuvent être ceux de nos fournisseurs ou établis par Customs-Planet.
L'adhésion au Club Customs Planet, d'un montant de 50 € pour une durée d'un an permet de profiter immédiatement du prix Club et cela dès la 1ère commande.
Le tarif Public est appliqué aux personnes ne désirant pas adhérer au Club Customs-Planet.

3. Adhésion au Club Customs-Planet :
Votre carte d'abonnement donnera l'accès à tous les tarifs au prix Club que ce soit sur le site, en magasin, sur des publicitées (magazine Freeway, Wild...) ou pour des articles vu sur nos catalogues fournisseurs.
L'adhésion au club peut être faite par courrier, par téléphone, ou directement sur le site en ajoutant simplement la carte club à votre panier (comme un article standard) ce qui vous permettra de bénéficier de la remise dès votre première commande.
Votre carte d'adhésion sera alors valable pour une durée de un an à la date d'inscription (très exactement de "Facturation") et ne sera reconduite qu'en cas de demande.

4. Commandes :
Toutes commandes reçues par Mail, Courrier, Fax ou Téléphone ne seront prises en compte qu'après réception de l'acompte de 50% avec les moyens de paiements désirés : Carte Bleu Visa, Mandat-Postal, Virement, Chèque.
L'acheteur est responsable de sa commande et de ses erreurs qui pourraient être faites (tailles, couleurs, références articles, etc...)
Le montant minimum d'une commande a été fixé à 50 euros. Pourquoi cette restriction?
Et bien tout simplement parce que la gestion d'une commande nécésite des moyens et représente un coût de prise en charge non négligeable. Qu'il s'agisse d'un article à 1 euros ou à 100 euros, le travail reste identique : saisi de la commande, réception de la commande, temps de confection du colis et son coût, frais de récupération du colis par la poste, frais de carte bancaire. Tout cela représente donc du temps et des frais qui impliquent d'avoir un équilibre entre "gestion" et "rentabilité".
Sachez que d'ajouter des articles ne doublera pas vos frais de port qui sont calculés progressivement et par tranche de poids. Merci de votre compréhension.

5. Livraisons :
Nos délais de livraisons correspondent à ceux qui nous sont remis par nos fournisseurs (de 6 à 20 jours) et s'entendent sous réserves : du paiement intégral de la commande avant l'expédition, cas de force majeure ou raison indépendante de notre volonté, de l'adresse de livraison. Les retards éventuels ne pouvant donner lieu à dommages et intérêts de notre part.
En raison de la complexité pour le calcul des frais de port pour les Dom Tom, le prix affiché pour vos frais de port pourra être revu à la hausse ou à la baisse le jour de la mise en livraison. Les frais seront bien entendu calculés au plus juste.
Vous pouvez également faire une demande des délais approximatifs sur les articles que vous souhaitez ou avez commander en nous contactant par téléphone (05.61.82.04.03) ou par mail.
Un mail vous sera envoyé le lendemain de la mise en livraison pour vous communiquer le N° de suivi de colis. La livraison est effetué par la Poste en collissimo 48h. En cas d'absence, un avis de passage sera déposé dans votre boite aux lettre. Vous pourrez alors récupérer votre colis dans votre bureau de poste dans un délai de 10 à 15 jours (selon postes). En cas de non retrait du colis, celui-ci nous reviendra et il vous faudra alors payer à nouveau les frais de port.
en savoir + sur les tarifs des frais de port.

6. Reliquats et Ruptures de stocks :
Un article peut être positionné en reliquat ou rupture de stock chez le fournisseur, les délais sont alors plus long. Pour des raisons pratiques, nous gérons les articles en attente ("reliquats") au cas par cas. Il vous convient alors de contactez notre service client par mail ou par téléphone (05.61.82.04.03) lorsque le délai maxi est dépassé (soit environ 15 à 20 jours après la commande) afin que nous voyons ensemble le détail de votre commande, les délais sur les articles commandés qui pourraient poser problème et par la même occasion si nous gardons ou non l'article indisponible en commande.
Il faut savoir qu'en conservant le reliquat chez le fournisseur, nous sommes alors prioritaire le jour où celui-ci est enfin disponible.
Customs-Planet s'engage à vous tenir informé et à effectuer bien entendu le remboursement de l'article indisponible. En cas de date de livraison tardive, le client pourra bien entendu annuler cet article de sa commande et ce dans un délai de 24 heures suite à l'entretien par mail ou par téléphone eu avec notre service-clients ou maintenir sa commande.
Passé ce délai la commande en reliquat ou en rupture est réputée confirmée.

7. Transport et Réception des marchandises :
Dès réception du règlement, votre commande vous sera livrée par un professionnel du transport sous 48 heures pour tous articles disponibles en stock magasin (livraison en France uniquement), sinon un délai de 15 à 20 jours sera nécéssaire pour les articles qui seront passés en commande auprès de nos fournisseurs. Nos colis sont soigneusement emballés et envoyés en bon état.
Il est important d'effectuer toutes les réserves auprès du transporteur pour les marchandises abîmées, manquantes ou paquets défectueux.
Vérifiez que le bon de livraison correspond bien au nombre de colis reçus, sans quoi tout colis manquant ne pourra faire l'objet d'aucune réclamation.
Faute de quoi, vous devrez transmettre vos réclamations au transporteur.

8. Paiement :
Plusieurs moyens de paiements vous sont proposés: le paiement par carte bleu Visa, par chèque, par mandat cash (à partir de 150 euros d'achat minimum) ou par virement bancaire.
Les commandes provenant de l'étranger seront à régler uniquement par virement bancaire.
Pour des détails pratiques sur les réglements et moyen de paiement, cliquez ici.

Pour les paiments en 2 fois : Suite à de nombreux impayés, Nous vous demandons de nous fournir une copie recto/verso de votre carte d'identité (scan par mail possible) et d'un chèque de 50% du montant de votre commande comme garantie. Ce chèque vous sera retourné par courrier dès que la 2ème CB aura été validé et prélevé. Ce chèque devra être au même nom que le titulaire de la CB utilisé pour la transaction. Customs-Planet confirmera votre commande qu'après réception de ces documents.

9. Réserve de propriété :
Customs-Planet reste propriétaire des marchandises jusqu'à leur paiement intégral. En cas de non-paiement total ou partiel du prix à l'échéance, Customs-Planet pourra exiger la restitution des marchandises impayées par tout moyen.
En cas de non paiement partiel ou total de la commande, celle ci sera résiliée de plein droit par Customs-Planet.

10. Garantie :
Toutes nos marchandises sont considérées arrivées en parfait état chez le client à qui il incombe de signaler au transporteur la défection d'un colis. En cas de défaut sur une pièce, veuillez nous en informer par Email ou par téléphone (05.61.82.04.03), dans les 48 heures après la livraison.
Le retour de la marchandise defectueuse ne sera accepté qu'après avoir eu l'accord de Customs-Planet. Dans le cadre de la garantie, tout article présentant un défaut de fabrication sera échangé, et la reprise sera effectuée à nos frais. Dans tous les cas la marchandise devra nous être restituée au complet dans son emballage d'origine.
Garanties spécifiques à la vente de motos :
Les motos qui sont en dépôt-vente ne bénéficient pas de garantie de la part de Customs-Planet, sauf pour vices cachés non signalés par l'ancien propriétaire.
Les motos d'occasions vendues par Customs-Planet bénéficient d'une garantie sur moteur de 3 mois et ne dépassant pas 3000 kms d'utilisation et dont le problème ne requière pas d'une mauvaise utilisation.
Chaque moto vendue est considérée être essayée par le client qui a constaté l'état dans lequel elle se trouve et qui accepte de ce fait la moto en l'état.

11. Juridiction :
Le droit français est le seul applicable et en cas de litige seul le Tribunal de Toulouse ou de notre choix sera compétent.
Nos clients acceptent cette attribution de juridiction sans aucune restriction ni réserves.

12. Important :
Le montage des accessoires doit être effectué par un professionnel. Customs-Planet ne peut en aucun cas être tenu responsable de dommages corporels ou matériels causés par l'emploi, l'application ou le montage de tout produit commercialisé.
Certaines pièces comme les casques ou systèmes d'échappement peuvent ne pas être homologués CEE dans certain pays et sont donc interdites sur voie publique.
Customs-Planet exporte par son site Internet dans le monde entier et ne peut être tenus responsable d'un produit acheté et de son utilisation non réglementé dans les pays.

13. Retractation - Retour - Annulation :
Conformément à l'article L.121-20 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d'origine et en bon état, propre à sa re commercialisation et demander l'échange ou le remboursement et ce sans aucun frais, à l'exception des frais de retour.
Le remboursement portera uniquement sur la ou les pièces retournés et sera effectué sous 48h si le paiment a été effectué par CB sur le site et sous 14 jours maxi pour un paiment par chèque.
Conformément aux dispositions de l’article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé en cas de commande de "biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personalisés" ce qui est le cas pour certains accessoires spécifiques tel que :
kit bras oscillant large, jantes, selles, garde-boue, pare-brise et kit de fixation de pare-brise, filtre à air, pieces moteurs, pare-cylindre, suspensions, platines repose-pieds et cale-pied, échappements, sissy bar, carénage touring, sacoches rigides touring, top case touring, porte-bagage, guidons, enjoliveurs chromés spécifiques, pièces liès au freinage (disques, cables, durites, etrier de frein).

Nous rappelons qu'en passant votre commande, vous avez validé et accepté nos conditions de vente, ceux-ci vous étant fourni également en lien sur le mail de confirmation de commande qui vous est envoyé.

Le retour de la marchandise devra nous être restituée dans son emballage d'origine et en parfait état (pièces et emballage).

En raison de la provenance des articles que nous proposons (tous nos articles proviennent essentiellement de l'étranger et globalement des USA), nous insistons sur le fait que l'annulation d'une commande passée sur le site ou faite par courrier doit être effectuée impérativement par téléphone au 05.61.82.04.03 (au prix d'une communication locale) le jour même de la commande ou le lendemain matin pour une commande passée après 19h. Dans le cas d'articles spécifiques (voir liste mentionnés plus haut), l'annulation ne pourra etre accepté que si la commande au fournisseur/fabriquant de la pièce n'a pas encore été validé/receptionné ou envoyé par celui-ci à Customs-Planet.
Attention! Les annulations par mail ne seront pas acceptées.

14. Dispositions de la loi « informatiques et libertés » :
A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978) en vous rendant dans votre "compte client".
Vous pourrez également refuser de recevoir ultérieurement la newsletter et les offres promotionnelles de Customs-Planet en cliquant sur le lien situé en bas de cette newsletter. Pour une suppression définitive de vos coordonnées dans notre fichier clients, merci d'en faire la demande par courrier et de joindre un justificatif d'identité (photo copie de la carte d'identité) à "Customs Planet rue des pyrénées 31330 Grenade".